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Marques déposées par Communauté d'Agglomération de Bourg en BresseTODO
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Il n'y a pas de petits gestes quand on est 60 millions à les faire
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Il n'y a pas de petits gestes quand on est 60 millions à les faire
Communauté d'Agglomération de Bourg en Bresse, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3735999
Date de dépôt :
03/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/05/2020
Il n\'y a pas de petits gestes quand on est 60 millions à les faire de Communauté d\'Agglomération de Bourg en Bresse

Présentation de la marque Il n'y a pas de petits gestes quand on est 60 millions à les faire

Déposée le 3 mai 2010 par Communauté d'Agglomération de Bourg en BresseTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Il n'y a pas de petits gestes quand on est 60 millions à les faire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-23 du 11 juin 2010.

Le déposant est Communauté d'Agglomération de Bourg en BresseTODO domicilié(e) 3 avenue Arsène d'Arsonval - 01000 - BOURG EN BRESSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communauté d'Agglomération de Bourg en Bresse domicilié(e) 3 avenue Arsène d'Arsonval - 01000 - BOURG EN BRESSE - France.

La marque Il n'y a pas de petits gestes quand on est 60 millions à les faire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3735999.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Il n'y a pas de petits gestes quand on est 60 millions à les faire est expirée depuis le 3 mai 2020.

Communauté d'Agglomération de Bourg en Bresse a également déposé les autres marques suivantes : TUB J'AIME MA VILLE, J'AIME LE BUS , LE PHOENIX , carré d'eau , VIVA' TEL SUR DEMANDE , LE RUBIS , L'ALIZEE , L'EKINOX


Communauté d'Agglomération de Bourg en Bresse, Collectivité territoriale - 3 avenue Arsène d'Arsonval - 01000 - BOURG EN BRESSE - France


Communauté d'Agglomération de Bourg en Bresse - 3 avenue Arsène d'Arsonval - 01000 - BOURG EN BRESSE - France


Publication - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Enregistrement avec modification - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie.